Mentions légales
Page préparée pour l'ouverture commerciale du 1er juillet 2026. Les champs entre crochets devront être remplacés après création de la micro-entreprise.
Éditeur du site
Nom officiel de l'entreprise : [NOM_OFFICIEL_ENTREPRISE_A_COMPLETER]
Nom commercial : DragonDefer Studio
Forme juridique : micro-entreprise / entrepreneur individuel, sous réserve d'immatriculation.
SIRET : [SIRET_A_COMPLETER]
Date de début d'activité : [DATE_DEBUT_ACTIVITE_A_COMPLETER]
Adresse ou domiciliation : [ADRESSE_OU_DOMICILIATION_A_COMPLETER]
Responsable de publication : [NOM_RESPONSABLE_A_COMPLETER]
Email de contact : [email protected]
Activité
DragonDefer Studio prépare la vente de produits numériques, notamment des applications locales, dashboards d'étude, outils de suivi personnel, licences logicielles et prestations personnalisées de création, adaptation ou automatisation.
Les produits payants sont désactivés jusqu'au 1er juillet 2026. Du 1er juin au 1er juillet 2026, certaines applications peuvent être proposées en bêta gratuite à 0 € afin de recueillir des retours utilisateurs.
TVA
Statut TVA prévu : franchise en base de TVA, si applicable.
Mention à utiliser sur les factures si le régime s'applique : « TVA non applicable, article 293 B du CGI ».
Ce point devra être confirmé après création de l'activité et selon le régime fiscal effectivement applicable.
Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Site web : cloudflare.com
Paiement et livraison numérique
Plateforme de paiement prévue : Gumroad.
Les téléchargements, licences, reçus et accès aux fichiers pourront être gérés par Gumroad après ouverture commerciale. Les conditions spécifiques d'achat figurent dans les conditions générales de vente.
Médiation de la consommation
Médiateur de la consommation : [MEDIATEUR_CONSOMMATION_A_COMPLETER]
Site du médiateur : [URL_MEDIATEUR_A_COMPLETER]
Adresse postale du médiateur : [ADRESSE_MEDIATEUR_A_COMPLETER]
Ce champ doit être complété avant toute vente à des consommateurs particuliers.
Propriété intellectuelle
Les textes, interfaces, visuels, logos, documents, modèles, pages et éléments graphiques présents sur ce site sont protégés. Toute reproduction, extraction, réutilisation, distribution ou adaptation sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf mention contraire.
Affiliation
Le site peut présenter une sélection de matériel avec des liens affiliés Amazon.fr. En tant que Partenaire Amazon, DragonDefer Studio peut percevoir une rémunération pour les achats éligibles. Les liens affiliés ne seront activés qu'après ouverture officielle de l'activité.
Avertissement finance
Les éventuelles applications ou pages liées à la finance sont des outils de suivi, d'organisation, de visualisation, de projection et de simulation. Elles ne constituent pas un conseil financier, fiscal ou en investissement. Voir la page avertissement finance.